DÉFINITIONS

1.1. Dans ce contexte, on entend par "formation" un enseignement, un cours ou une formation organisés par Speer IT.

1.2. Par "client", il faut entendre la personne physique ou morale qui a conclu un accord concernant l'exécution de travaux ou la livraison de produits ou de services par le contractant, comme indiqué dans les présentes conditions générales.

1.3. Dans ce contexte, on entend par "participant" la personne qui s'est inscrite à une formation ou qui s'est fait inscrire via le gestionnaire du portail.

1.4. Dans ce contexte, on entend par "inscription" le fait de s'inscrire à un cours de la manière indiquée par Speer IT.

1.5. Dans ce contexte, on entend par "annulation" l'annulation et/ou l'abandon par écrit de la participation à une formation par un participant et/ou un client et/ou le fait pour un participant de ne pas se présenter à une formation.

1.6. Dans ce contexte, on entend par "matériel didactique" l'ensemble des analyses, dessins, livres, fiches, présentations, modèles, comptes web, logiciels, documents (numériques) et autres éléments élaborés et/ou mis à disposition dans le cadre de la formation.

1.7. Dans ce contexte, on entend par "programme de formation" le programme de formation convenu, y compris la planification du cours.

1.8. Par "instructeur", on entend l'instructeur ou le responsable de cours engagé par Speer IT.

OFFRE ET ACCEPTATION

Les cours proposés sont répertoriés sur le portail de la Speer IT Academy. L'inscription d'un participant est considérée comme une confirmation de commande. 2.1. Si, en raison de circonstances telles que la nature, l'étendue ou l'urgence de la mission, aucune confirmation de mission n'a été envoyée ou reçue, la facture sera considérée comme une confirmation de mission.

2.2. Toute modification de l'acceptation de la commande doit faire l'objet d'un accord écrit entre les parties.

PRIX

3.1. Les prix des cours et/ou des services sont indiqués sur le portail de Speer IT Academy ou dans un devis écrit valide de Speer IT. Ces prix sont exprimés en euros, hors TVA et/ou autres prélèvements. Speer IT se réserve le droit de modifier les prix sur le site.

3.2. Tous les prix indiqués sur le site web ou dans les offres sont sous réserve d'erreurs de frappe ou d'impression. Speer IT n'est pas responsable des conséquences d'éventuelles erreurs de frappe ou d'impression.

GÉNÉRALITÉS

4.1. L'inscription à une formation se fait via le portail de la Speer IT Academy ou (en cas de demande particulière) par e-mail trainingen@speerit.nl.

4.2. Speer IT a le droit de refuser des candidatures sans raison légale et sans en donner la raison.

4.3. Les droits et obligations découlant des accords ne sont pas transférables sans l'accord écrit préalable de Speer IT.

COURS ET AUTRES SERVICES

5.1. Après avoir participé à un cours, le client et/ou la personne qui a inscrit le participant recevra une facture, sauf accord écrit contraire.

5.2. Les factures sont envoyées à l'adresse ou à l'adresse électronique fournie par le client ou la personne qui a inscrit le participant, ce qui n'affecte en rien l'obligation de paiement du client ou de la personne qui a inscrit le participant à tout moment.

5.3. Les frais de formation sont dus à la date prévue pour le début de la formation. Sauf accord écrit contraire, le paiement doit être effectué dans les 30 jours suivant la date de facturation.

MISE EN PLACE DU COURS

6.1. Speer IT annonce les formations, entre autres, dans des brochures et dépliants ou par le biais d'autres médias. Sauf indication contraire expresse, Speer IT se réserve le droit de modifier les données indiquées en ce qui concerne les dates, les prix et le lieu, si, à son avis, les circonstances l'exigent.

6.2. Lors de la conclusion de l'accord, le(s) jour(s) où le cours sera suivi seront convenus par écrit, dans la mesure où ils sont connus.

6.3. Speer IT détermine le lieu où le cours sera donné. Si rien n'a été convenu, le client et/ou le participant doit supposer que la formation aura lieu dans les locaux de Speer IT.

6.5. La formation se déroulera en néerlandais, en français ou en anglais. En d'autres termes, la langue utilisée pendant la formation et le matériel pédagogique peuvent être le néerlandais, le français ou l'anglais. Le client doit explicitement indiquer à l'avance si l'une des langues n'est pas ou pas suffisamment comprise et/ou lue par l'étudiant visé.

6.6. Speer IT se réserve le droit de modifier le contenu de la formation dans l'intervalle afin d'améliorer la qualité et/ou la reprogrammation. Aucun droit ne peut être tiré de brochures, de dépliants ou d'autres supports.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

7.1. Le matériel didactique (y compris les logiciels) sera mis à la disposition du participant et/ou du client pour être utilisé pendant la formation, sauf disposition contraire explicite. Le mandant et le participant ne sont en aucun cas autorisés à faire des copies ou à reproduire le matériel.

7.2. Le client n'est pas autorisé à supprimer ou à modifier les mentions de droits d'auteur, les marques, les noms commerciaux ou les autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle figurant sur les articles livrés.

7.3. Si le client possède et/ou a acheté une licence pour un logiciel, Speer IT est autorisé à utiliser cette licence pendant la formation sans être redevable d'une quelconque compensation.

LES HORAIRES, LES CALENDRIERS

8.1. Speer IT fera tout ce qui est raisonnablement possible pour que les cours aient lieu ou que les services à fournir soient exécutés. Toutefois, Speer IT ne sera pas responsable dans le cas où les cours ou les services à fournir n'ont pas lieu pour des raisons indépendantes de sa volonté. Dans le cas où, pour cause de maladie, de cessation d'emploi ou pour toute autre raison, une (ou plusieurs) personne(s) n'est (ne sont) plus disponible(s) pour donner une formation, ou pour réaliser la prestation convenue, Speer IT fera tous les efforts raisonnables pour réaliser la formation concernée, ou la prestation à réaliser, éventuellement à une date ultérieure. En cas d'impossibilité, les paiements déjà effectués au client seront remboursés.

8.2. Speer IT se réserve le droit de modifier les programmes, les lieux et/ou les horaires des cours sans en donner les raisons et d'annuler les cours en cas d'intérêt insuffisant. Le client et/ou le participant sera informé par écrit par Speer IT de l'annulation d'un cours dès que possible avant le début du cours concerné. Les frais de cours déjà payés seront remboursés par Speer IT en cas d'annulation.

REMPLACEMENT, ANNULATION ET REPORT

9.1. Le client peut envoyer un remplaçant pour l'étudiant inscrit avec l'accord écrit de Speer IT.

9.2. Un client a le droit de résilier le contrat sans donner de raisons pendant 14 jours après la conclusion d'un contrat. Il n'y a pas de droit de résiliation si le cours et/ou le service a commencé avant l'expiration du délai de 14 jours.

9.3 En cas d'annulation d'un cours par le client, ce dernier sera redevable à Speer IT d'une indemnité d'annulation, calculée en pourcentage du prix du cours et/ou du service, comme suit :

- Plus de 4 semaines avant le début du cours : pas de frais d'annulation
- Entre la 4ème et la 3ème semaine avant le 1er jour du cours : 25% de frais d'annulation

- La 2ème semaine avant le 1er jour de cours : 50% de frais d'annulation
- Moins d'une semaine avant le 1er jour de cours et/ou le 1er jour avant le début de la prestation : 75% de frais d'annulation.

9.4. L'annulation et les demandes de report ne peuvent être faites par le client que par écrit. Le client recevra une confirmation écrite de Speer IT.

9.5. À partir du premier jour du début du cours et/ou du service, le client ne peut plus en demander le report ou l'annulation. Dans ce cas, le coût total du cours et/ou du service est dû.

9.6. Speer IT se réserve le droit d'exclure de la suite de la formation les participants qui, par leur comportement ou autre, entravent ou empêchent le déroulement normal de (une partie de) la formation, tout en tenant compte de l'intérêt des autres participants. Cette exclusion n'affecte pas l'obligation de payer la totalité du prix du cours.